Espace des Associations départementales


Commerce non sédentaire

Mimi Potter

La commune et le commerce non sédentaire

Le commerce non sédentaire comprend notamment le commerce ambulant, les ventes au déballage ainsi que les halles et marchés. L’installation de...
23 Mars 2015 - Réf: CW13257
alain wacquier

Déclaration préalable des ventes en liquidation : une compétence du maire à compter du 1er juillet 2014

Dans le cadre de son programme de simplification et dans un objectif de lisibilité et de proximité pour les usagers, le Gouvernement avait souhaité...
7 Juil 2014 - Réf: CW12691

La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA)

Cet ouvrage a un double objectif : - décrire les règles applicables aux MAPA, de façon claire et compréhensible, pour chaque étape de la procédure...
6 Nov 2012 - Réf: BW11527

La commune et les activités ambulantes

Que ce soit pour établir un acte de naissance, célébrer un mariage, compléter un livret de famille ou recevoir une demande de carte nationale d’identité,...
31 Mai 2012 - Réf: BW11253
AMF

Un nouveau venu dans la collection des Cahiers du réseau : "La commune et les activités ambulantes"

L’Association des maires de France vient d’éditer un nouveau numéro dans sa collection, les Cahiers du réseau. Fruit du travail des associations...
22 Mai 2012 - Réf: BW11252
Mimi Potter

Halles et marchés : modèle de règlement et circulaires

A la demande du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation,...
9 Août 2003 - Réf: BW7518
AMF

Convention relative au commerce non sédentaire

L’association des maires de France et les organisations représentatives des commerçants non sédentaires, ainsi que le ministère chargé du commerce...
5 Avr 2000 - Réf: CW11158