Espace des Associations départementales


Commune nouvelle - retours d'expériences

Charte de gouvernance de la commune nouvelle d'Annecy

Après les élections municipales de 2014, les pouvoirs publics ont pris des décisions qui ont impacté fortement l’avenir des collectivités :...
19 Juin 2018 - Réf: CW25494

Enquête : communes nouvelles, où en êtes-vous ?

La dynamique des communes nouvelles qui s’est traduite par la création en deux ans de 517 communes nouvelles se poursuit avec de nombreux projets à...
23 Nov 2017 - Réf: BW24956

Le Panorama des communes nouvelles

20 Mars 2017 - Réf: BW24442

Retours d'expériences de maires de communes nouvelles

Territoires conseils (Caisse des dépôts) réalise un bouquet d'expériences de maires de communes nouvelles. Retrouvez les interviews détaillant les...
10 Mars 2017 - Réf: BW24420

Retours d'expériences des communes nouvelles aveyronnaises créées au 1er janvier 2016

L’Aveyron compte aujourd’hui 7 communes nouvelles regroupant 25 communes historiques. Celles-ci ont toutes été créées au 1er janvier 2016....
23 Sep 2016 - Réf: CW23909
Alexander Rath

Exemples de chartes des communes nouvelles

Peuvent être téléchargés ici des exemples de chartes de communes nouvelles....
17 Fév 2015 - Réf: BW13153