Espace des Associations départementales


Fonction publique territoriale

AMF

Rapport d'activité 2015 de la commission Fonction publique territoriale et ressources humaines de l'AMF.

En 2015, la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines s’est réunie 6 fois : les 21 janvier, 10 février, 8 avril, 9 juin,...
9 Fév 2016 - Réf: CW14328
monregard

Relevé des positions de la Commission FPT du 18 septembre 2014

La commission a été consultée et s’est exprimée : •sur les évolutions du Conseil commun de la Fonction publique : avis défavorable •sur...
20 Oct 2014 - Réf: CW12778
AMF

Compte rendu de la réunion du groupe de travail Fonction publique territoriale du 23 octobre 2007 .

Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : 1. La médecine professionnelle et préventive : l’action du centre de gestion de...
27 Déc 2007 - Réf: CW8309
AMF

Compte-rendu de la réunion du 18 septembre 2007 du groupe de travail FTP.

Les points suivants figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : 1. Le projet de protocole d’accord sur la réinsertion des fonctionnaires territoriaux...
20 Déc 2007 - Réf: CW8306
AMF

Compte rendu de la réunion du groupe de travail Fonction publique territoriale du 19 juin 2007.

Au cours de cette réunion consacrée à la formation professionnelle des agents des collectivités territoriales, les participants ont examiné successivement...
3 Juil 2007 - Réf: CW8238
AMF

Compte rendu de la réunion du 4 avril 2007 du groupe de travail Fonction publique territoriale.

Les points suivants figuraient à l’ordre du jour de cette réunion, dont le compte-rendu détaillé est accessible au format PDF : 1. Les textes d’application...
21 Mai 2007 - Réf: CW8205
AMF

Compte rendu de la réunion du 13 février 2007 du groupe de travail Fonction publique territoriale.

Les points suivants figuraient à l’ordre du jour de cette réunion, dont le compte-rendu détaillé est accessible au format PDF : 1. Les travaux à...
3 Mai 2007 - Réf: CW8195
AMF

Compte rendu de la réunion du 19 décembre 2006 du groupe de travail Fonction publique territoriale.

Les points suivants figuraient à à l’ordre du jour de cette réunion, dont le compte-rendu détaillé est accessible au format PDF : 1. L’avant-projet...
20 Fév 2007 - Réf: CW8194
AMF

Compte rendu de la réunion du 19 octobre 2006 du groupe de travail Fonction publique territoriale.

La réunion a porté sur les points suivant : 1. Le droit à l’information des agents territoriaux sur leur future retraite - 2. Le projet de loi FPT...
15 Fév 2007 - Réf: CW8193
AMF

Compte rendu de la réunion du 8 juin 2006 du Groupe de travail Fonction publique territoriale.

les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : : les amendements au projet de loi FPT proposés par l’AMF à l’Assemblée nationale,...
17 Juil 2006 - Réf: CW8043
AMF

Compte rendu de la réunion du 6 avril 2006 du groupe de travail Fonction publique territoriale.

Deux points figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : le fonction de loi Fonction publique territoriale, adopté en première lecture par le Sénat,...
27 Avr 2006 - Réf: CW8042
AMF

Compte rendu de la réunion du 9 mars 2006 du Groupe de travail Fonction publique territoriale.

Le compte rendu intégral de cette réunion, comportant en annexe les amendements au projet de loi "Fonction publique territoriale" proposés par l'AMF...
27 Mars 2006 - Réf: CW8041