Espace des Associations départementales


SACEM

Aménagements du nouvel accord de partenariat AMF – Sacem signé le 26 novembre 2018

L’AMF et la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) ont signé un nouvel accord le 26 novembre 2018 aux modalités assouplies...
13 Jan 2020 - Réf: CW39887
James Steidl

Nouvel accord AMF/SACEM

Les manifestations musicales organisées par les municipalités contribuent à la vitalité de nos territoires, particulièrement en milieu rural. Afin...
14 Août 2015 - Réf: CW13750
James Steidl

SACEM : tarifs 2015

Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables du 1er janvier...
29 Avr 2015 - Réf: CW13403
James Steidl

SACEM et réveillon du 31 décembre 2014 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...
8 Déc 2014 - Réf: CW12963
James Steidl

SACEM et réveillon du 31 décembre 2013 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...
10 Déc 2013 - Réf: CW12385
James Steidl

SACEM et réveillon du 31 décembre 2012 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...
12 Déc 2012 - Réf: CW11577
AMF

SACEM et réveillon du 31 décembre 2011 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...
21 Déc 2011 - Réf: BW10851
James Steidl

Nouveau protocole Sacem-AMF

Création d’un forfait annuel de droits d’auteurs permettant de simplifier la diffusion de musique à l’occasion de certaines manifestations...
5 Oct 2011 - Réf: BW10673
Claire Leguillochet

Montant des redevances dues à la SACEM au 1er janvier 2010

Le 1er décembre 2008, Lucien Quesnel, directeur de la SACEM, a adressé à l'AMF un courrier fixant la revalorisation des redevances dues à la SACEM...
19 Jan 2010 - Réf: CW10056