Espace des Associations départementales


Technologies de l'information et de la communication

L'élagage des arbres et l'entretien des abords des réseaux de communications électroniques

La question de l’entretien des abords des réseaux de communications électroniques et, en particulier, de l’élagage des arbres à proximité des...
7 Mars 2019 - Réf: BW25261

Modalités d’application de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 modifiée relative à la sobriété, à la transparence, à l’information et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques

La loi 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) a apporté des assouplissements au dispositif...
7 Mars 2019 - Réf: CW24686

Accord entre l'Etat, l'ARCEP et les opérateurs sur la couverture mobile du 14 janvier 2018 (note du 20 avril 2018 mise à jour le 9 octobre 2018)

L’accord passé entre l’Etat, l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) et les opérateurs pour la couverture...
23 Avr 2018 - Réf: CW25324

Couverture mobile : l’AMF obtient des avancées

L’AMF a pris acte, le 14 janvier 2018, de l’accord sur la couverture mobile passé entre l’État, l'Autorité de régulation des communications...
14 Fév 2018 - Réf: BW25176

Fibre : une carte pour visualiser l’ampleur de la tâche

L’autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) accentue encore un peu plus son effort vers la transparence en...
4 Déc 2017 - Réf: BW25003

Couverture numérique : rendez-vous intermédiaire autour du « bon débit » en 2020

Lors de la Conférence nationale des territoires du 17 juillet, le président de la République a annoncé une accélération de la couverture numérique...
20 Juil 2017 - Réf: BW24732

Annonces d’Emmanuel Macron : encore davantage de questions que de réponses

Au lendemain de la Conférence nationale des territoires (CNT), nombre de questions restent posées sur ce qui a été annoncé par le président de la...
19 Juil 2017 - Réf: BW24729

Tableau des interlocuteurs départementaux chez les opérateurs Bouygues Telecom, Orange et SFR

Pour répondre à une demande de l’AMF, la Fédération Française des Telecoms lui a communiqué la liste des interlocuteurs dédiés pour répondre...
27 Juin 2017 - Réf: BW24676

Aménagement numérique du territoire

Réponse commune de l’AMF, l’ADF, les Régions de France et l’AVICCA à la consultation publique lancée par l’ARCEP sur les modalités...
9 Mars 2017 - Réf: BW24416
MdeF

Smart city : villes et territoires à l’heure des services intelligents

Dossier consacré au développement des services offerts par les ''smart city'' ou ''villes intelligentes''...
28 Avr 2015 - Réf: CW13397
IDATE

Enquête sur les communes et les technologies de l’information et de la communication

Synthèse de l’enquête menée par l’IDATE, au cours de l’été 2010, sur les pratiques des communes de moins de 100 000 habitants dans...
20 Déc 2010 - Réf: BW10177
AMF

Synthèse de la réunion conjointe des Groupes de travail «Education» et «Technologies de l’information et de la communication» du 5 mai 2010

Au cours de cette réunion conjointe, le thème : LE NUMERIQUE A L’ECOLE a été abordé en plusieurs parties : 1ère partie : Projet de plan national...
17 Août 2010 - Réf: CW10052
AMF

Contribution de l’AMF aux Assises du numérique.

Cette note rappelle les positions et attentes de l’AMF dans les domaines de l’administration électronique et des télécommunications. Elle constitue...
25 Août 2008 - Réf: BW8396
AMF

Accompagnement à la scolarité, égalité des chances et TIC.

Le Cabinet de Gilles de ROBIEN a missionné la direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation pour mener à bien...
3 Avr 2006 - Réf: BW6662
AMF

Rôles d’impositions locales transmis par VisDGI – déclaration à la CNIL.

Après celle concernant les informations cadastrales, prise en septembre dernier, la commission nationale informatique et libertés (CNIL) a adopté le...
9 Déc 2004 - Réf: BW7082
AMF

Informations cadastrales transmises par le logiciel VISDGI : déclaration à la CNIL.

La commission nationale informatique et libertés (CNIL) a adopté le 21 septembre 2004 une délibération relative aux traitements automatisés ayant...
15 Oct 2004 - Réf: BW7169
AMF

Les enjeux des TIC pour les collectivités locales.

Les collectivités locales sont au "cœur" des enjeux du développement de la société de l'information. Elles sont tour à tour utilisatrices, créatrices,...
8 Sep 2003 - Réf: BW7516
AMF

Schéma de services collectifs de l'information et de la communication : l'avis de l'AMF.

Après en avoir donné les grandes lignes, cette note présente la position de l'AMF sur le schéma de services collectifs de l'information et de la communication...
29 Mai 2001 - Réf: BW7836