Espace des Associations départementales


Compte-rendu de la Commission Culture du 7 février 2007.

Deux points, qui ont fait l'objet d'un exposé et d'un débat, figuraient à l'ordre du jour de cette réunion :
1- la SACEM et l’AMF : un accord depuis 50 ans
2- les communes et l’accès des personnes handicapées à la culture
Réf. : CW8281
25 Oct 2007

Auteur : Sébastien Ferriby