Espace des Associations départementales


Compte rendu de la Commission Education - Culture du 3 juillet 2013 (séance Culture)

Au cours de la Commission Education - Culture du 3 juillet 2013, les thèmes abordés ont été les suivants :

1. Le projet de loi d'orientation sur la création artistique (spectacle vivant et arts plastiques) : quels impacts pour les collectivités territoriales? Quel partenariat avec l'État?

2. Le projet de loi sur les patrimoines...

Réf. : CW12266
17 Sep 2013

Auteur : Sébastien Ferriby